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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730
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TSARINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TSARINE
CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92404956
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2022

Présentation de la marque TSARINE

Déposée le 10 février 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730 domicilié(e) Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 165 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque TSARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TSARINE est expirée depuis le 10 février 2022.

CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730 a également déposé les autres marques suivantes : TANT QU'IL Y AURA DES FEMMES , TZARINA CHANOINE , TSARINE DEPUIS 1730 CHANOINE TETE DE CUVEE , PHILIPPE BAIJOT , , TZARINA , TSARITSA , TSARINE CHANOINE FRERES TETE DE CUVEE , DE BOISSAYE , CHANOINE GRANDE RESERVE


CHAMPAGNE CHANOINE FRERES DEPUIS 1730, Société Anonyme - Allée du Vignoble - 51100 - REIMS - France - SIREN 329165344


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 11 mai 1995 - Transmission de propriété n°185032 - Publication au BOPI 1995-05-11

Inscription le 15 mai 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°345818 - Publication au BOPI 2002-05-15

Inscription le 14 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345810 - Publication au BOPI 2002-05-14

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2002 n°2218870 - Publication au BOPI 2002-04-04

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2012 n°2488215 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-04

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux